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Mentions légales

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Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des personnes qui consultent le site kapsportsante.fr.

1. Éditeur du site

Le site kapsportsante.fr est édité par :

  • Doventis, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 100 €

  • Siège social : 95 route de Bourchanin, 69830 Saint-Georges-de-Reneins

  • Immatriculée au RCS de Villefranche-Tarare sous le numéro 105 115 273

  • SIRET : 105 115 273 00010

  • TVA intracommunautaire : FR92105115273

  • Représentée par Loïc Ducrozet, Président

  • Contact de l’éditeur : l.ducrozet@doventis.fr

2. Direction de la publication

Directeur de la publication : Loïc Ducrozet, Président de Doventis.

3. Projet présenté

Site réalisé pour KAP Centre Sport Santé, porté par Romain Denuelle et Guillemette Bernou. Contact : contact@kapsportsante.fr.

4. Conception et réalisation

Conception et réalisation : Doventis.

5. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419

  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

  • Téléphone : 1007

  • Site internet : www.ovhcloud.com

6. Propriété intellectuelle

La structure du site ainsi que les textes, logos, graphismes, photographies et autres éléments qui le composent sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils appartiennent à leurs auteurs ou titulaires respectifs et sont utilisés avec leur autorisation.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion de tout ou partie du site, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi, comme la courte citation accompagnée de la mention de sa source.

Certaines photographies présentes sur le site sont des visuels d’illustration. Elles ne représentent pas les locaux, les équipes ou les personnes accompagnées par KAP Centre Sport Santé.

7. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif. Elles peuvent évoluer et être précisées ou modifiées à tout moment.

Les contenus du site, y compris le questionnaire d’orientation, ne constituent ni un avis médical, ni un diagnostic, ni une prescription. Ils ne remplacent pas une consultation auprès d’un professionnel de santé. En cas de doute sur votre état de santé ou sur la pratique d’une activité physique, demandez conseil à votre médecin.

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, sans pouvoir garantir leur exhaustivité ni l’absence d’interruption ou d’erreur technique. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’indisponibilité du site ou d’utilisation inappropriée des informations qu’il contient. Si vous constatez une erreur, vous pouvez la signaler à contact@kapsportsante.fr.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment ceux d’associations partenaires. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’est pas responsable de leur contenu, de leur disponibilité ni de leurs pratiques en matière de données personnelles.

La création d’un lien vers le site kapsportsante.fr est libre, à condition qu’il ne porte pas atteinte à l’image du projet et qu’il ouvre le site dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet, sans l’intégrer dans les pages d’un autre site.

9. Données personnelles et cookies

Les informations relatives au traitement de vos données personnelles figurent dans la politique de confidentialité. Le site n’utilise aucun cookie ni outil de suivi.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Dernière mise à jour : 3 novembre 2026.

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